Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSEPORT BRETAGNE BRETAGNE TONIQUE
COMITE REGIONAL DE TOURISME (Association loi 1942)

Numéro de dépôt :
1422388
Date de dépôt :
18/03/1987
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/03/1997
PASSEPORT BRETAGNE BRETAGNE TONIQUE de COMITE REGIONAL DE TOURISME (Association loi 1942

Présentation de la marque PASSEPORT BRETAGNE BRETAGNE TONIQUE

Déposée le 18 mars 1987 par COMITE REGIONAL DE TOURISME (Association loi 1942 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PASSEPORT BRETAGNE BRETAGNE TONIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMITE REGIONAL DE TOURISME (Association loi 1942) domicilié(e) 3, rue d'Espagne, B.P. 4175, 35041 RENNES CEDEX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FranÇois VERTADIER - France.

La marque PASSEPORT BRETAGNE BRETAGNE TONIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1422388.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSEPORT BRETAGNE BRETAGNE TONIQUE est expirée depuis le 18 mars 1997.

COMITE REGIONAL DE TOURISME (Association loi 1942 a également déposé les autres marques suivantes : BRETAGNE TONIQUE , POOL 6 , VELO BLEU VELO VERT


COMITE REGIONAL DE TOURISME (Association loi 1942) - 3, rue d'Espagne, B.P. 4175, 35041 RENNES CEDEX. - France


FranÇois VERTADIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-04

Papier, carton et produits en ces matières, produits de l'imprimerie, adhésifs, matières plastiques pour l'emballage, caractères d'imprimerie, clichés, transports de personnes, informations concernant les voyages, agences de tourisme et de voyages, réservation de places, location de véhicules de transport, édition de livres, de revues, divertissements, organisation de concours, hôtellerie, restauration

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.